Statuts de l'association

STATUTS:

• Article 1

Il est fondé le 9 juillet 2020 entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Au Gré du Temps , Rando, Évasion, Culture et " Bien-Être".

• Article 2

Cette association a pour but d’organiser : des Randonnées pédestres, des séjours évasions, des animations culturelles et des activités relatives au Bien-être.

Elle défend les valeurs de respect, de tolérance, de solidarité et de laïcité.

• Article 2a

* Randonnée : Randonnée pédestre, randonnée Raquette, ….

* Évasion : Escapade ; Voyage ; Séjour ; ….

* Culture : Découverte de territoires, de région, de pays, de leur histoire, de leur patrimoine, et leur mode de vie, leurs traditions, de la flore et la faune, mais aussi la rencontre avec les populations locales …

*Bien-être : Activité sportive qui ouvre le corps vers la bonne santé et l’esprit . Bénéfique au niveau physique, respiratoire, cardiaque, musculaire et ossature. Oxygénation de cerveau et l’esprit. Favorise aussi, les rencontres, l’échange, l’amitié, le partage, …….

• Article 3

Siège social

Le siège social est fixé à La Mairie, 12 rue de la Mairie, 34760, Boujan sur Libron.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ;

La ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

• Article 4

Composition :

L’association se compose de :

a) Membres actifs ou adhérents

b) Membres d’honneur

c) Membres bienfaiteurs.

• Article 5

Membres

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.

Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation.

Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée supérieur à la cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.

• Article 6

Radiations

La qualité de membre se perd par :

a) la démission

b) le décès

c) la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation, pour infraction aux présents statuts ou au règlement intérieur ou pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l'association. L’intéressé devra être invité par lettre à se présenter devant le Conseil d'Administration pour fournir des explications.

• Article 7

Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

1. Le montant des cotisations

2. Les subventions de l’État, de la Région, du département et de la Commune

3. Les dons.

• Article 8

Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un conseil d’administration de 2 à 6 membres, élus par l’Assemblée Générale.

Les membres sont élus pour 3 ans et rééligibles.

Ne peuvent être élus au conseil d’administration que les membres actifs ayant acquitté la cotisation à l’association.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé à minima de :

1. Une président/e,

2. Un/e secrétaire

3. Un/e trésorier/e.

Les membres du conseil d’administration doivent impérativement être majeurs et ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé au remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

• Article 9

Réunion du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du Président ou sur demande du quart au moins de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

• Article 10

Assemblée générale ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés.

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année.

Un appel à candidature pour pourvoir les postes de membres du conseil d’administration, vacants ou renouvelables, sera fait auprès des présents à l’assemblée générale.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.

L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du Bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.

Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour. Toutefois cet ordre du jour pourra être modifié sur la demande d'au moins 1/3 des membres présents.

Il y sera voté le montant de l’Adhésion et de la cotisation pour la saison suivante.

Conditions de validation des délibérations :

1. L’assemble Générale Ordinaire, ne pourras se tenir qu’avec un quorum de 25% des adhérents, pouvoirs compris.

2. La validation des délibérations sera acquise à la majorité des membres présents et représentés.

3. Chaque membre présent ne peut détenir plus de deux pouvoirs.

4. Les décisions sont prises à la majorité simple pour les actes de gestion courante.

• Article 11

Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est ou sur la demande de la moitié plus un des membres adhérents, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 10.

Toutefois, les décisions seront prises à la majorité absolue pour des modifications profondes et substantielles de l’association, notamment la modification des statuts et à la majorité des 2/3 pour une dissolution.

Conditions de validation des délibérations :

1. L’assemble Générale Extraordinaire, ne pourras se tenir qu’avec un quorum de 40 % des adhérents, pouvoirs compris.

2. La validation des délibérations sera acquise à la majorité des membres présents et représentés.

3. Chaque membre présent ne peut détenir plus de deux pouvoirs.

4. Les décisions sont prises à la majorité simple pour les actes de gestion courante

• Article 12

Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration qui le fait approuver par l’Assemblée Générale.

Ce règlement intérieur fixe les modalités de fonctionnement et d’administration interne.

Il précise le moment du paiement des cotisations.

• Article 13

Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres à l’Assemblée Générale Extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif est dévolu, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

• Article 14

Le Président en exercice doit accomplir toutes les formalités de déclaration en Préfecture ou en Sous-Préfecture et les publications prévues par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901, tant au moment de la création de l’association « Au Gré du Temps », qu’au cours de son existence.

Le Président en exercice informera les structures départementales auxquelles l’association est affiliée, de tous les changements survenus dans l’administration ou la direction de l’Association.

La présidente Sandrine Pouzol; La secrétaire : Isabelle Garzini