Règlement intérieur
1) Préambule
L'adhésion à l'association implique le respect de ce règlement intérieur par tous les membres.
Le but de l'association est de proposer à un large public des activités physiques, culturelles et de bien-être : Randonnée, yoga, gospel et méditation.
La loi du 1er juillet 1901 s'applique à l'association (les statuts sont déposés à la préfecture).
Pour chaque saison, l’association fonctionne du mois du 1er septembre au 30 juin de l’année suivante
(en cohérence avec le cycle de clôture comptable).
2) Règlement Général
Modalités d’adhésion et de cotisations aux activités :
- L’adhésion à l’association est obligatoire pour la pratique des activités proposées.
- Un bulletin d’adhésion est à remplir par tout futur adhérent.
- Le montant de l’adhésion est fixé chaque année par le bureau pour l'année suivante ; ce montant est proposé au vote lors de l'Assemblée Générale en cas de modification.
- L'adhésion à l'association permet de bénéficier des garanties d’assurance souscrites par l’association décrites dans le §3 du présent règlement.
- Pour chaque activité (randonnée, yoga, gospel, méditation), une cotisation spécifique (en plus de l’adhésion) est demandée dès l’inscription avec un seul essai est possible avant tout
- Le règlement de l’adhésion à l’association est effectué en même temps que le règlement des
cotisations pour chaque activité.
- Les modalités de règlement des cotisations pour chaque activité sont définies par chaque animateur après accord des membres du bureau.
- Le remboursement des cotisations des activités (et pas l’adhésion) peut être envisagé au prorata des mois non pratiqués, dans les cas de maladie, mutation, déménagement, et sur présentation de justificatif. Tout mois commencé est dû.
Fonctionnement général :
- Un Certificat médical d’Absence de Contre-Indications à la pratique (CACI) est demandé pour les activités de randonnée, yoga et méditation, sans dérogation possible. Ce certificat est obligatoire au jour de l'adhésion pour les nouveaux adhérents, comme pour les anciens adhérents. Les modalités et fréquences de mise à jour des certificats médicaux sont décrites au §5 du présent règlement.
- Seules les personnes adhérentes et à jour de leur cotisation pour la saison en cours peuvent voter lors de l'Assemblée Générale de la saison en cours.
- Les animateurs ont la charge d'organiser et d’animer leur activité.
- En dehors des heures de l’activité, l’adhérent n’est plus sous la responsabilité de l’association.
- Votre animateur n'a pas d'obligation de résultat, mais doit veiller à votre sécurité dans le cadre de chaque activité.
- Un règlement spécifique pour la randonnée est défini au 4.
- Les sorties évasions (pouvant éventuellement regrouper plusieurs activités) avec nuitée(s) sont exclusivement réservées aux adhérents.
- Co-voiturage :
- Le principe est que les adhérents prennent à tour de rôle leurs véhicules afin de pouvoir conserver un tarif équitable de 20 centimes d’euro par kilomètre parcouru1 (hors frais de péage et parking éventuel à rajouter au prix calculé pour les km parcourus) afin que ces frais puissent être partagés pour chaque véhicule en répartissant équitablement les personnes au sein de chaque véhicule.
- Le prix total calculé (km parcourus + péage et parking éventuel) est divisé par le nombre de passagers en enlevant le propriétaire du véhicule dans la division du prix total (ex. pour un véhicule avec 4 passagers co-voiturant, le prix total est divisé par 3 à donner au propriétaire du véhicule).
- Le prix au km est fixé pour chaque saison, et est proposé au vote lors de l'Assemblée Générale en cas de modification.
3) Assurance
Depuis le 1er septembre 2023, l‘association a souscrit auprès de la MAIF une assurance multirisque (Raqvam Association) offrant les garanties suivantes dès lors que chaque personne a réglé son adhésion à l’association :
- Responsabilité civile-Défense
- Dommages aux biens
- Indemnisation des dommages corporels
- Recours-Protection juridique
- Assistance
Les adhérents à jour de de leurs cotisations :
- Doivent prendre connaissances des informations relatives à l’assurance multirisque de l’association (MAIF) : conditions particulières, attestation responsabilité civile
- Peuvent souscrire à une assurance optionnelle à titre individuelle dans le cadre des activités sportive : notice individuelle IA Sport +
PS : ces informations sont transmises par le secrétariat de l’association ou sur simple
demande
4) Règlement spécifique aux randonneurs
Précision : aucun texte légal, réglementaire ou fédéral n'exige, à ce jour, la possession d'un diplôme pour la conduite bénévole d'une randonnée associative.
1 Tarif pour la saison 2023/2024
- Chaque adhérent se doit de respecter l’environnement, la nature, les propriétés privées et
les règles élémentaires de sécurité. Aucun déchet ne sera laissé sur place.
- Les animaux domestiques ne sont pas admis lors des randonnées
- Marche sur portion routière : Le code de la route prévoit la circulation d'un groupe pédestre à droite, exclusivement en file indienne. Dans tous les cas, l'animateur est le seul juge pour faire appliquer ou non cette disposition suivant le La vigilance de chacun est de mise et le respect de ces consignes est obligatoire.
5) Modalités de gestion des certificats médicaux
La gestion des certificats médicaux en lien avec la randonnée est alignée sur les pratiques de la fédération française de randonnées dont les modalités sont décrites sur ce lien : https://www.ffrandonnee.fr/s-informer/sante/le-certificat-medical-pour-la-randonnee-pedestre-et- autres-activites-de-marche
S’agissant d’une simplification administrative visant à responsabiliser les pratiquants vis-à-vis de leur santé, cette pratique conduit aux règles suivantes à partir de la saison 2024/2025 :
- Pour toute première adhésion à l’association et à chaque reprise au sein de l’association après une interruption de deux saisons sportives ou plus : Un Certificat médical d’Absence de Contre-Indications à la pratique (CACI) pour la pratique des activités de randonnée, datant de moins de six mois est obligatoire.
- Renouvellement annuel de l’adhésion : le pratiquant doit attester avoir pris connaissance du questionnaire de santé fourni par la FFRandonnée (mail envoyé par le secrétaire de l’association). En cas de réponse positive à une ou plusieurs questions, il est vivement conseillé de consulter un médecin sur la poursuite des pratiques concernées mais le
certificat médical n’est plus exigé. Ce questionnaire est la propriété de l’adhérent et ne doit pas être communiqué aux membres du bureau de l’association ou aux animateurs de randonnée pour des raisons liées à la protection de ses données personnelles et sa vie privée.
Pour les mineurs : aucun CACI n’est requis lors d’une prise d’adhésion ou de son renouvellement. Il faut seulement l’attestation par les responsables de l’autorité parentale que l’auto-questionnaire spécifique aux mineurs (réglementaire) a été rempli conjointement (parents et enfant) et que toutes les réponses aux questions sont négatives. Dans le cas d’une ou plusieurs réponses positives, la consultation du médecin est obligatoire pour établir (ou pas) un CACI datant de moins de six mois. Consulter le contenu du questionnaire relatif à l'état de santé du sportif mineur qui se substitue au certificat médical
Concernant les activités de Yoga et Méditation :
- Pour toute première adhésion à l’association et à chaque reprise au sein de l’association après une interruption de deux saisons sportives ou plus : Un Certificat médical d’Absence de Contre-Indications à la pratique (CACI) pour la pratique des activités de Yoga ou Méditation, datant de moins de six mois est obligatoire.
2) Renouvellement annuel de l’adhésion : la fréquence est fixée à 3 ans.
Pour l’activité de gospel, il n’est pas nécessaire de fournir un certificat médical.
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- L'adhésion à l'association implique, le respect de ce règlement intérieur, par tous les membres.
Ce règlement intérieur est susceptible d'être modifié par le bureau de l’association est soumis au vote pour approbation en Assemblée Générale.